L'assurance sur circuit : le sport moto sur une mauvaise piste ?

Le Journal moto du Net a également sollicité l'avis d'une société organisatrice de journées de roulage sur circuit de vitesse, Marne Moto Sport, afin qu'elle nous fasse partager son expérience "du terrain" et son appréhension des problèmes relatifs aux assurances.

Fabrice Auger, fondateur et gérant de Marne Moto Sport

"Cela fait une dizaine d'années que j'organise des journées piste sur des circuits de vitesse et l'assurance est devenu un vrai problème. Et je suis loin d'être le seul dans ce cas : je suis en bons termes avec plusieurs structures "concurrentes" qui partagent ces inquiétudes et peinent à y voir clair. C'est un sujet complexe et cette complexité rend notre position délicate, tant il est difficile d'en faire comprendre son importance à nos participants !

Pour participer à nos roulages, il faut remplir l'une des trois conditions suivantes : présenter un certificat d'assurance de sa moto comprenant une responsabilité civile sur circuit (la plupart des assureurs moto l'incluent dans leur couverture et délivrent des attestations à la demande, à condition qu'il s'agisse d'un événement hors compétition, NDLR), souscrire une assurance RC à la journée après de notre assureur (12 euros) ou être titulaire d'une licence FFM. En tant qu'organisateur, nous avons en outre l'obligation légale de proposer une assurance individuelle accident complémentaire à nos participants. Mais beaucoup ne la souscrivent pas, car ils estiment être suffisamment couverts par leur contrat d'assurance privé.

L'un de nos problèmes, outre le fait de devoir bien vérifier l'existence et la validité d'un des trois certificats cités précédemment, est lié au fait que désormais les licenciés ne sont plus couverts en responsabilité civile sur nos roulages. Une situation nouvelle due au fait qu'ils sont amenés à rouler en même temps que des non licenciés (désormais, la couverture en RC des licenciés ne fonctionne plus en dehors du cadre fédéral : voir les explications du directeur juridique de la FFM en page 6, NDLR).

Cela implique que je doive souscrire une assurance supplémentaire à titre privé pour assurer en responsabilité civile les participants licenciés. Dans la mesure où chacune de nos journées attire entre 15 et 20% de licenciés, cela me coûte entre 150 et 200 euros par événement pour les assurer individuellement en responsabilité civile. Certains organisateurs ont de leur côté décidé de répercuter cette hausse de charges sur le coût du roulage, mais je n'ai pour l'instant pas souhaité suivre cette voie.

Cependant, malgré ces efforts, certaines personnes ne veulent plus venir rouler sur circuit par crainte d'être mal couvertes en cas de sinistre. Au-delà du surcoût lié à l'assurance, notamment l'augmentation du prix de la couverture en responsabilité civile de chaque événement organisé, cette situation nous cause donc du tort en termes de manque à gagner sur les inscriptions. Une solution serait de faire rouler uniquement les licenciés entre eux. Mais en pratique c'est impossible, car cela nécessiterait de subdiviser chaque groupe de niveaux (débutants, moyens, confirmés) avec d'un côté les licenciés, de l'autre les non licenciés. Par conséquent, on diviserait par deux le temps de roulage de chaque catégorie sur la journée, ce qui serait naturellement inacceptable pour tous.

Ce qui ressort de cette situation, c'est que la FFM fait le forcing afin que tout le monde prenne une licence pour pratiquer le circuit. Mais à 150 euros par an pour la licence entraînement, le coût supplémentaire est dur à intégrer pour des pratiquants "loisirs". A 70 ou 80 euros par an ça passerait, mais pas au-delà... Quant aux Pass circuit, c'est une bonne chose, mais il en coûte 35 euros par journée pour avoir la RC et l'IA (le pass Eco à 14 euros ne comprend pas l'individuelle accident). Là encore, le surcoût n'est pas négligeable.

L'an prochain, pour rendre les choses plus simples, je vais souscrire un contrat "groupe" qui couvrira tous les participants en responsabilité civile. Car actuellement, l'assurance que je souscris en tant qu'organisateur (une obligation légale selon le code du sport : voir encadré page 2, NDLR) concerne surtout les participants non couverts en responsabilité civile. De cette manière, il n'y aura plus de questions à se poser pour savoir si le participant est assuré via son contrat moto ou sa licence.

La contrepartie, inévitable, sera une augmentation du tarif de nos journées, même si nous allons tâcher d'amortir cette hausse en prenant une partie à notre charge. Mais cela implique de réduire nos recettes, alors que nos charges fixes (location du circuit, logistique, assurances, etc.), elles, ne diminuent pas. Au contraire, même !"