L'assurance sur circuit : le sport moto sur une mauvaise piste ?

Pour la Fédération française de motocyclisme, par exemple, l'envolée tarifaire fut spectaculaire : "en 2013, hors partenariats avec notre ancien assureur (AMV, depuis remplacé par le courtier Gras Savoye, NDLR), la FFM débourserait 2,3 millions d'euros pour tout ce que concerne les assurances liées à nos licences souscrites par nos adhérents. Aujourd'hui, ce chiffre est passé à 3,4 millions", dévoile à MNC le directeur juridique de la FFM.

"Concernant les assurances que nous souscrivons pour les compétitions sportives, les coûts ont carrément augmenté de +40% entre 2012 et 2013 et de +100% de 2013 à 2014. Concrètement, nous sommes passés d'une somme totale de 1 million d'euros en 2012 à un peu plus de 2,5 millions en 2014. Pour une course de vitesse de type Promosport assurée par un assureur français par exemple, nous sommes passés d'environ 4000 euros à plus de 8000".

Fatalement, le tarif des licences de la FFM - qui inclut, rappelons-le, une assurance en RC et une IA facultative - a suivi cette inflation, passant de 250 euros en 2012 à 306 euros en 2014 pour la licence nationale compétition A (qui permet de participer à des championnats à classements cumulés).

Hausse des primes d'assurance

En réaction à cette hausse des primes d'assurance, la FFM a en outre décidé de circonscrire l'étendue des garanties en responsabilité civile de ses licenciés aux manifestations auxquelles ne participent que des "titulaires d'une licence valide (ou titre équivalent) délivrée par la FFM ou par une autre fédération membre de la Fédération Internationale de motocyclisme (FIM)".

Autrement dit, les licenciés FFM se retrouvent "à découvert" en termes de responsabilité civile lorsqu'ils roulent avec des non licenciés. Une situation fréquente sur circuit de vitesse, notamment lors de roulages organisés par une société privée. Forcément, la mesure est désapprouvée par de nombreux organisateurs de journées sur circuits, désormais contraints de prendre une couverture spécifique pour les détenteurs de licence FFM (voir l'avis de l'association Marne Moto Sport en dernière page).

Pour Thierry Colombo, responsable des manifestations sportives pour Assurancepiste.com (FMA), ce changement de situation impacte surtout la partie "compétition" du sport moto : "bien sûr que les organisateurs d'épreuves comme le Bol d'Or doivent faire face à des hausses de primes en responsabilité civile depuis le revirement de l'affaire "Guittet". Et l'impact est même encore plus fort en tout-terrain, discipline d'où provient la plupart des litiges sur le plan des responsabilités en cas d'accidents".

"Mais cela n'a pas affecté, chez FMA, le coût de l'assurance pour la pratique du circuit de type "loisir" : les tarifs d'Assurancepiste.com n'ont pas augmenté cette année et il n'est pas prévu, à ma connaissance, qu'ils le soient l'an prochain", affirme notre interlocuteur, par ailleurs en désaccord avec la décision de la Fédération de réduire les garanties de ses licenciés lors d'événements hors cadre de la FFM (voir l'avis détaillé de FMA en page 8)...