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NOUVELLES IMMATRICULATIONS
Paris, le 6 juin 2008

Les nouvelles plaques d'immatriculation en 2009

Les nouvelles plaques d'immatriculation en 2009

A partir du 1er janvier 2009 pour les véhicules neufs et du 1er mars pour les occasions, le nouveau numéro d'immatriculation restera attribué au véhicule pour toute sa durée de vie, quels que soient ses changements de propriétaire ou d'adresse.

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Soucieux de calmer l'émotion suscitée par l'avenir réservé au numéro de département sur les futures plaques d'immatriculation, le ministère de l'intérieur a présenté mercredi le nouveau système de numérotation des véhicules français.

Un système "plus simple et plus performant", insiste le porte parole du ministère, Gérard Gachet : chaque nouvelle plaque sera composée de deux lettres, suivies de trois chiffres, puis encore deux lettres (exemple : AB-344-CA).

Appliqué à compter du 1er janvier 2009 sur les immatriculations de véhicules neufs et à partir du 1er mars sur les véhicules d'occasion, ce numéro restera attribué au véhicule pour toute sa durée de vie, quels que soient ses changements de propriétaire ou d'adresse. Ce système est par ailleurs déjà largement répandu chez nos voisins européens.

Les véhicules d'occasion conserveront leur numérotation actuelle jusqu'à ce qu'une nouvelle immatriculation s'impose : changement de propriétaire ou d'adresse par exemple. Plus souple, le nouveau système permet de se faire immatriculer n'importe où, indépendamment de son domicile. La taxe payée restera quant à elle régionale et sera reversée à la région d'immatriculation par celle ayant traité la demande.

Les nouvelles plaques d'immatriculation en 2009

Quant au numéro de département, il devient facultatif et pourra apparaître accompagné d'un logo de la région correspondante sur la droite de la plaque. Tellement facultatif qu'on peut le modifier autant qu'on le souhaite, sans même avoir à en avertir qui que ce soit : il vous en coûtera juste le prix d'une nouvelle plaque.

"C'est une contre vérité de dire que le numéro de département disparaît, le nouveau système défend beaucoup mieux les attaches régionales que le système actuel", insiste le porte-parole : le département choisi ne dépend pas de son adresse effective, qui n'est pas toujours un choix du coeur. Un conducteur parisien pourra donc choisir le numéro 13 et un marseillais le n°75...

Deux modèles de plaques seront donc proposés : avec ou sans la mention régionale. Elles seront identiques à l'avant et à l'arrière et de couleur blanche, le jaune contenant du plomb ayant été abandonné pour des considérations écologiques.

Concernant les deux-roues, le nouveau système s'accompagne de l'obligation pour tous les cyclomoteurs d'avoir une immatriculation. Cette disposition oblige en particulier tous les possesseurs de cyclomoteurs non immatriculés à se faire connaître pour obtenir une carte grise. "Cette formalité est gratuite", assure Gérard Gachet. Elle devra être effectuée avant le 1er juillet 2009.

"Plus de 13 millions de cartes grises sont attribuées chaque année", explique le porte parole du ministère, estimant que "cette réforme était nécessaire car dans certains départements, il n'y aura plus de numéros disponibles dans 4 ou 5 ans".

Les nouvelles plaques d'immatriculation en 2009

Un grand besoin de nettoyer les fichiers aussi, puisque "plus de 140 millions de dossiers existent pour seulement 50 millions de véhicules réellement immatriculés"... Soit deux dossiers fantômes sur trois ! On peut toutefois se demander en quoi la nouvelle réforme va changer la donne, aucune obligation n'étant faite pour s'immatriculer selon la nouvelle norme.

Autre point important et non des moindres : cette réforme s'accompagne d'une délégation des formalités d'immatriculation. Les professionnels de l'auto et de la moto, sous réserve d'être "conventionnés", pourront établir les formalités d'immatriculation depuis leurs concessions en étant directement connectés aux services informatiques du système.

Exit donc les plaques WW, puisque les nouvelles immatriculations définitives seront immédiatement obtenues sur place. Quant au choix des professionnels conventionnés, "il n'y aura pas de sélection a priori, tous ceux qui vendent des véhicules à titre principal ou accessoire pourront prétendre à être conventionnés" précise Gérard Gachet. "On passe de 400 points à quelques dizaines de milliers" pour faire ses formalités de cartes grises. Cette "simplification" vise bien sûr une réduction d'effectifs en préfectures, "mais ce sera très progressif", assure-t-il.

Evalué à 10 millions d'euros au total, le projet n'induit aucune modification des taxes d'immatriculation. Et pour ce prix, on pourra même faire nos changements d'adresse sur internet. Il était temps !

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Commentaires

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L'abandon des plaques jaunes ne se fait pas par considération écologiques, mais au profit des radars automatiques: Le jaune "floute" beaucoup alors que le blanc a beaucoup moins d'inconvénient !!!
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Si l'on se pose les bonnes questions, on obtient souvent les bonnes réponses. En effet pourquoi a-t-on imposé l'immatriculation des véhicules? Autrement dit à quoi sert l'immatriculation? La réponse est somme toute évidente : pour être fliquer, pour éviter d'être un anonyme. Or avec la configuration actuelle certains départements arrivent à la limite des capacités du système puisque certains département ont un parc de véhicules et un turn over très importants (une personne mutée se doit de réaliser les démarches imposées par la loi devoir re-immatriculer son véhicule dans le nouveau département, il est réaliste de penser que 5 % du parc automobile change annuellement d’immatriculation représentant sur une durée de 10 ans une surconsommation 30% de n° d’immatriculation) d’autre part certaines séries d'immatriculation ont été supprimée telle que ...KK.. ou ...SS.. ou ...II.. sans oublier ...KKK.. et autre declinaison (KEF,PUT,etc) qui pouvaient soit créer de dangereuses "affinités" ou (pour le double i) créer des confusion. Confusion mais qui pourrait être confus ? => les flics évidement et plus récemment leurs fidèles & braves adjoints les radars automatiques. De plus, on pourrait croire qu’ il aurait beaucoup plus simple de re-attribuer les vieux numéros hors service depuis environs 10 ans, en effet imaginons un instant cette piste de travail : une voiture va se faire immatriculer à sa première mise en circulation, ayant une durée de vie de 20 ans, son immatriculation sera définitivement annulée lors de la réception de sa dernière carte grise avec la mention "détruite" à la préfecture. A partir de là, on met un délai de carence de 10 ans, permettant aux services de l’état de recouvrer les amendes éventuelles non soldée. Et bingo le numéro étant « clean » il peut être re-utilisé. Exemple pourrai être remis en fonction les immatriculations affectées la première fois en : 2008 – 10 ans (carence)– 20 ans (durée de vie du véhicule) soit les immatriculations délivrées en 1978 et toutes celles antérieures à 1978 dont les véhicules sont détruits. Mais c’est donner surestimer des capacités intellectuelles des agents de l’état qui devraient ainsi procéder au nettoyage et au maintien à jour des bases de données Mais s’est prendre les flics pour des benêts, en effet, actuellement il n’y a aucune concertation entre les départements et bien que les probabilités soient très faibles il n’est pas impossible de voir circuler sur le territoire national 2 véhicules identiques ayant leur immatriculation très voisine (au pire seulement un chiffre pourraient les différencier (exemple : 308 du Doub ayant une immatriculation 1234 DA 25, et une autre 308 du Finistère ayant pour immatriculation 1234 DA 29 et nombreuses sont les autres possibilités de confusion). Combien de PV ont été annulés suite à une confusion de lecture, de transcription, etc… ? Autre évidence qui milite pour de nouvelle façon d’immatriculer : un seul numéro est affecté pour toute la durée de vie du véhicule, il n’est pas interdit de penser que l’attribution du N° soit aussi innocente que cela puisse paraître en effet les progrès de l’informatique peut permettre l’impossibilité d’attribuer un n° « ressemblant » en fonction du type, de la couleur ou autre paramètre, ou par conjugaison de plusieurs critères. Les numéros étant affecté chronologiquement, la base étant nationale, le képi bleu du Larzac aura vite fait de retrouver le propriétaire d’un véhicule susceptible de l’intéresser avec un clic de souris. Merci Big Brother.
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Changer les numéro de plaques?Soit l'information est utile, sans toutre fois etre primordiale,simplifier les démarche administrative?je connais personne qui soit fondamentalement contre...Mais faire un méa culpa sur une pseudo disparition des département, je comprends bien...les nationnalistes existes, existe-il aussi des régionalistes?des départementaliste radicaux?pourquoi faire?pour pouvoir se dire bonjour sur l'autoroute quand on croise quelqu'un qui vient du même département que nous? communiquer la-dessus n'est-il pas une perte de temps que nos ministres pourraient metre à contribution ailleur?

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