Les alcoolos, poivrots et autres pochetrons de trois départements "pilotes" pourront bientôt récupérer leur permis de conduire et continuer à rouler, à condition d'installer un éthylotest anti-démarrage (EAD) dans leur véhicule... Ça s'arrose ?
A partir du 1er décembre 2016, les conducteurs dont le permis a été "annulé ou suspendu pour cause d'alcoolémie au volant" dans trois départements français (la Drôme, la Marne et le Nord) pourront continuer à rouler en toute légalité grâce à un permis temporaire, à condition de se soumettre à un "suivi médico-psychologique" et d'utiliser "un éthylotest anti-démarrage (EAD) sur leur véhicule".
Jusqu'à présent, les contrevenants dans cette situation devaient obtenir "un avis favorable de la commission médicale de la préfecture" afin de récupérer leur permis de conduire, tandis que l'EAD (déjà obligatoire dans les autocars depuis 2015) n'était imposé que dans un cadre judiciaire en cas de condamnation (composition pénale, peine complémentaire ou alternative à l'emprisonnement). Le gouvernement précise désormais les conditions de délivrance de ce permis temporaire et "élargit au cadre médico-administratif la possibilité de recourir à un EAD".
Grâce à cet éthylotest anti-démarrage (EAD), "le conducteur ne pourra pas démarrer son véhicule s'il a dépassé le taux d'alcool autorisé" (0,25 mg par litre d'air expiré et 0,1 mg pour les personnes qui ont un permis probatoire), espère le gouvernement qui n'a visiblement pas imaginé que quelqu'un d'autre pourrait souffler à la place du conducteur pour court-circuiter le dispositif et faire démarrer le véhicule...
Selon Sirac, qui distribue notamment l'EAD Alcolock V3, le conducteur doit souffler pendant 5 secondes. Si le taux d'alcool expiré est inférieur au seuil, il peut démarrer le véhicule. Si le taux est supérieur au seuil fixé et que l'appareil empêche le démarrage du moteur, "Alcolock propose un nouveau souffle au bout d'une minute" et "si le taux est à nouveau supérieur au seuil, l'appareil ne propose un nouveau souffle qu'après 30 minutes". Mais "quand le moteur a été coupé moins d'une demi-heure, il n'est pas nécessaire de souffler à nouveau".
D'autres acteurs du marché des éthylotests, comme Lion Laboratoires, proposent aussi leurs produits à la location.
L'arrêté du 30 octobre 2016, décidé en Comité interministériel de la sécurité routière le 2 octobre 2015 (lire MNC du 2 octobre 2015 : 22 mesures pour endormir les Français) et publié le 22 novembre 2016, élargit donc au cadre médico-administratif la possibilité de recourir à un EAD pour les pochtrons "usagers de la route qui ont des difficultés à dissocier alcool et conduite" (ça c'est de la formulation !). "Cette mesure est également un moyen de lutter contre la conduite sans permis pour ceux qui ont un problème avec l'alcool", poursuit de son côté la Sécurité routière en soulignant que "le suivi médico-psychologique est utilisé avec succès à l'étranger pour éviter la récidive une fois que l'obligation de l'EAD a été levée pour la personne".
Dans la Drôme (26), la Marne (51) et le Nord (59), les médecins agréés de la commission médicale de la préfecture pourront donner au préfet un avis favorable à la restitution d'un permis de conduire sous ces deux conditions :
Sur le fondement de cet avis médical, le préfet du département délivrera alors aux "usagers de la route qui ont des difficultés à dissocier alcool et conduite" (on ne s'en lasse pas !) un permis de conduire d'une durée temporaire. Une "mention spécifique indiquant l'obligation d'EAD apparaîtra sur le permis, afin de permettre le contrôle par les forces de l'ordre", précise la Sécurité routière.
Ce test grandeur nature dans les trois départements sera ensuite "évaluée en vue de son extension à l'ensemble du territoire national à partir du 1er janvier 2019", prévoit le gouvernement qui entend "lutter efficacement contre la récidive de conduite sous l'emprise de l'alcool tout en permettant, notamment en vue de l'exercice d'une activité professionnelle, la conduite à certains usagers sans risque pour les autres".
Rappelons enfin que selon l'Atlas des usages de substances psychoactives publié par l'Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (Inpes) en 2013, "l'usage quotidien d’alcool apparaît relativement uniforme sur le territoire", mais que "le Languedoc-Roussillon se distingue par une proportion d'usagers quotidiens de boissons alcoolisées atteignant 17%" tandis que "les régions Midi-Pyrénées, Nord-Pas-de-Calais et Pays-de-la-Loire se distinguent aussi par une proportion élevée de buveurs quotidiens".
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