Le mauvais positionnement d'un radar peut entraîner la relaxe
La Cour d'appel de Montpellier a relaxé un conducteur flashé par un radar à 104 km/h au lieu de 50, au motif que rien ne prouvait que le radar mobile avait été bien positionné. Selon l'avocat du conducteur, cette décision pourrait faire jurisprudence...
Un conducteur flashé par un radar à plus de 100 km/h en ville a été relaxé par la Cour d'appel de Montpellier, au motif que rien ne prouvait que le radar avait été bien positionné, a-t-on appris vendredi auprès de l'avocat du conducteur, confirmant une information du quotidien Midi Libre.
"C'est une première en France à ma connaissance et cela devrait faire jurisprudence", a précisé à l'AFP Me Jean-François Reynaud, qui intervient dans plusieurs autres dossiers du même ordre.
Chauffeur routier de son métier, le conducteur originaire de Sète (Hérault) avait été condamné par le tribunal de police à perdre les trois derniers points de son permis de conduire après avoir été flashé par un radar mobile à 104 km/h sur une quatre-voies de Montpellier limitée à 50 km/h (avenue de Toulouse).
Devant le tribunal, l'avocat avait plaidé que "le ministère public ne faisait pas la démonstration de la régularité de l'installation du cinémomètre de marque Mesta 210 qui a enregistré l'infraction".
La Cour d'appel a donc retenu l'argument de l'avocat et a prononcé la relaxe au bénéfice du doute, estimant que "rien ne prouve que ces règles de positionnement ont bien été respectées".
Il me semblait que la seule déclaration du policier (sous serment) suffisait... En effet, si on ne peut plus croire les policiers, meme les flagrants délits deviennent douteux ???
Et benh ! Serait-ce la fin des controles radars mobiles pour autant , j'en doute , même si çà arrangerait plus d'un en France je pense . Par contre le conducteur n'y est pas allé de main morte ( 104 km/h au lieu de 50 km/h en plein centre ville ) . V .
Franchement, à cette vitesse en ville, je ne me réjouis même pas que cela pourrait faire jurisprudence.
Faut bien faire le distinguo entre une répression aveugle qui sanctionne la moindre dérive de notre part(légers exès de vitesse sur routes, autoroutes etc.)des mesures nécessaires et légitimes à prendre à l'encontre de personnes qui triplent la vitesse en ville, ou qui conduisent bourrés ou shootés. Et qu'on vienne pas me sortir que c'est bonnet blanc ou blanc bonnet ou qu'il faut bien donner l'exemple etc. C'est à cause de ce genre d'attitude assassine que l'on en est réduit à couiner à chaque nouvelle mesures ou que des gens peuvent se retrouver dans la mouise, car sans permis après avoir été flashés à 52 km/h en ville...
Effectivement, il serait intéressant de savoir dans quels cas le radar est considéré comme mal positionné...Si vous avez des précédents ou des astuces concernant le-dit sujet, je suis preneur...
Car enfin il faut bien avouer que même si dans le cas présent la vitesse était manifestement excessive, il est clair que ces p... de radars sont de l'impôt, et rien de plus !...Il faut arrêter avec les histoires de sécurité en raison de la vitesse !... Il y a des gens qui sont très dangereux, même à 30 à l'heure !... Justement parce qu'ils regardent le paysage au lieu de considérer la route, et les autres usagers !...Alors se prendre régulièrement des prunes de 90 € avec des p... de points en moins, tout ça pour 52 au lieu de 50, ça énerve très fortement !...Pas étonnant que de plus en plus de gens roulent sans permis, ni assurance... Au prix que cela coûte!... On nous saigne comme des veaux gras, et il faudrait en plus que l'on ait le sourire !...P...de Sarko !...Quant est-ce qu'on va lui faire la peau à ce vampire narcissique, adepte du culte de la personnalité et du pognon des petites gens ?...Fallait que ça soit dit... Ca soulage un peu...
Cette triste affaire m'inspire 2 commentaires :
- le conducteur en question doit être un (multi)récidiviste puisqu'il n'avait plus que 3 points sur son permis
- comment peut-on défendre les agissements d'un tel inconscient qui roule en ville à plus de 100km/h ?? J'espère que ces personnes (conducteur, avocat et juges)dorment bien la nuit si tant est qu'elles aient une conscience !
Il est content le "ti navocat", il pourra sortir dans ses soirées mondaines que c'est lui qui est à l'origine de cette jurisprudence. Que c'est lui qui a défendu cet abruti de chauffeur, cet assassin récidiviste en puissance. On peut se demander qui le plus con dans cette affaire. Vive la justice.
Mouais, doivent l'avoir véneire les flics qui l'avaient flashés. Je suis 100% d'accord pour qu'on garantisse le bon positionnement des radars. Il parait qu'une erreur de quelques degrés par rapport à la route peut faire plusieurs km/h de différence. Et comme aujourd'hui ils s'amusent à nous flasher à 52 au lieu de 50, et bien il est bien que certains se battent quand ils pensent que le radar était mal placé (parce que du coup, on peut se retrouver à 48 au lieu de 52). Perso, deux fois flashés : une fois un dimanche matin 6h (donc seul sur la route) en picasso avec VTT sur le toit sur la RN7 (2x 2 voies) à 78 au lieu de 70 (ouh le méchant délinquant) et la deuxième fois à Montpellier en moto un samedi matin 5h du mat (encore seul sur la route donc) alors que je partais avec ma femme (elle aussi en moto) au bol d'or. 52 au lieu de 50 (faudrait les foutre en tôle des voyous comme moi). Dieu que cela m'énerve ... Maintenant, c'est dommage que ce soit un gars qui n'avait plus que 3 points sur son permis et qui a été flashé à plus de 100km en ville qui gagne. Pas franchement politiquement correct la jurisprudence dans le cas présent. Il méritait de perdre son permis clairement celui-là !
Bravo, a force de vouloir absolument rentabiliser les radars et ceux qui sont derrière a coup de "t'as dépassé de 2Km/H la vitesse autorisé.......y a un avocat qui va se faire du blé et des Enfoirés qui oseront rouler comme des C...et en ville de surcroit...Merci M. le President, nos villes vont ressembler a des autoroutes et les routes des rues piètonnes.....les lois sont faites pour les voyoux par des voyoux....normal qu'ils arrivent a ce comprendre entre eux.
Avant de jeter la pierre à ce conducteur, faut savoir que l'avenue de Toulouse est 2 fois 2 voies et toujours très encombrée. Il a été sûrement pris la nuit ou tôt le matin.S'il n'a pas brûlé de feux rouges, ce n'est pas un assassin !
Bonsoir,otout a fait d'accord avec vous.prix au jumelles par un motard planqué dans un buisson soit disant a 89km alors que je n'etai pas encore en agglo.
90eur+3 points.si vous payés de suite vous ne pouvaient plus contester.vive la democratie au pays des droits de l'homme..hein sarko..vivement les prochaines elections !!!
Salut a ttes et tous et courage..la lutte continue.
Entièrement d'accord avec TrollNBA, Mirkoff et Jerry...En revanche, les autres, faudra m'expliquer comment vous faites pour utiliser vos gros cubes (sachant qu'un 125 prend déjà 110-120 km/h),sans jamais dépasser 90 km/h sur route, ou 50 en ville !... Quand à 130 sur l'autoroute, même une 125 peut le faire... Donc qui voudra me faire croire que vous êtes toujours "dans les clous" quand vous roulez avec vos GSX-VZ-XYZ-R1-aïe!abusa-brutalo-terminator ? Ceci dit, je n'ai rien contre les sportives, mais arrêtez de vilipender des gars qui se font "pincer" et qui s'en sortent (même si la vitesse est effectivement excessive...). Ou bien si vous roulez toujours à 90, avec vos machines de 106 CV (soit dit au passage, j'en ai une, 1300 CB oblige)ou débridées full-power 200 CV, c'est vraiment couillon et vaut mieux alors acheter un Oural ou un Dniepr...Alors restons honnêtes et ne jetons pas la pierre trop vite, et avouons qu'en bécane, nous ne sommes pas toujours scotchés à la vitesse légale, loin s'en faut et heureusement...Mais ayons le courage de le reconnaitre, plutôt que d'incendier notre prochain...C'est toujours plus facile de mettre les autres à l'index, que de regarder dans sa propre gamelle !...Allez, sans rancune et bonne route à tous.
De toutes facons comme ils le disent eux memes ,les policiers sont devenus des agents du fisc,on dit que nul n'est cense ignorerla loi ,je n'ai jamais vu un avocat qui n'utilise son code pour citer un texte ,faudra t'il etre licencié en droit pour pouvoir rouler en toute legalite????????????
Moi je suis heruex de cette situation qui pourrati créer une jurisprudence sur ce sujet ... Par contre j'avoue que 100 au lieude 50 en ville c'est plus du delit c'est du crime. Je ne dit pas que je ne suis jamais en excés de vitesse ... mais jamais en Ville, ca peu importe avec ce que je roule ( voiture ou moto) la ville est un endroit hyper dangereux ... alors 50 de rigueur
Étant de Montpellier, je peux vous dire que l'avenue de Toulouse, à 4 voies certes, mais non séparées, est une des avenue les dangereuses de Montpellier. Il y a 10 jours a peine, un motard s'est fait tuer par un automobiliste qui tournait à gauche dans une rue, lui coupant la route.
Vu le nombre d'abrutis qui déboulent comme des malades sur cette avenue, je comprends parfaitement que les flics y fassent des contrôles de vitesse. Je ne suis pas vraiment pour les contrôles en général, surtout ceux à 5h00 du mat sur une route vide, mais là, franchement, je dis que les flics font leur boulot et qu'il est justifié. Ce gars, au volant de son Opel (http://www.midilibre.com/articles/2009/01/23/20090123-FRANCE-MONDE-ML-Flashe-a-104-km-h-en-ville-il-est-relaxe.php5) ne roulait peut être pas à cette vitesse, lui seul le sait, mais en admettant que le radar soit mal positionné, ça fait quant plus du double, soit 100 % d'erreur pour le radar.
Mais l'important, c'est que l'avocat ait pu faire accepter que le radar devait être bien positionné. Ainsi, ça imposera aux flics de bien respecter la procédure, ça permettra au moins que la vitesse relevée soit juste, et non une vitesse fantaisiste.
Pour ceux qui l'auraient loupé, lire ça :
http://www.motomag.com/Eurolaser-et-radar-automatique-2218.html?var_recherche=radar
Qui va etre responsable du bon positionnement du radar? un autre flic? un gars independant du service des poids et mesures? on va bien se marrer...a mon avis, le parquet fera appel...
Grand bravo aux lecteurs de Moto-Net qui prouvent leur maturité en sachant critiquer les excès de l'Administration quand il le faut , et reconnaitre aussi que les utilisateurs de 2 ou 4 roues ne sont pas tous des "saints" .
La plupart d'entre vous a remarqué qu'avec 3 points sur son permis , le conducteur du véhicule n'était surement pas "blanc/blanc" et 104 km/h sur une voie rapide en agglomération , radar mal positionné ou pas , 104km/h c'est plus que ne peut tolérer la morale et la logique .
C'est justement à cause de ce genre d'individus qui à mon avis , ne représente que 5% des conducteurs , que les 95% qui restent sont pénalisés et "morflent" tous les jours .
Dans ce cas bien précis je dis : " Honte aux juges !"
Mais je dis aussi honte aux forces de l'ordre qui sur un ton jubilatoire ou compassé vous disent : " 56 km/h " au lieu de 50km/h , je verbalise " . Franchement dans ce cas là , je comprend la rage de celui qui écope d'une amende . Mais une fois de plus , on "morfle" pour une minorité d'inconscients . Pour ceux là , la Loi devrait ètre d'une sévérité exemplaire.En contre-partie le législateur devrait mettre la pédale douce pour les petits excès , ce qui n'est malheureusement pas le cas actuellement,.... ça rapporte tellement d'argent !
Quand au positionnement du radar , laissez-moi rire : Faudra t-il que les gendarmes prennent un huissier à chaque fois qu'ils en installent un ?
A t'on demandé au conducteur qui roulait à 104km/h de prouver qu'il ne roulait pas à cette vitesse ? Et pourtant puisque les gendarmes n'ont pu prouver que leur radar était bien installé , le conducteur n'aurait pas pu prouver non plus qu'il roulait moins vite que 104 !
Quelle stupidité ! Mais n'oublions pas que nous vivons au pays d'UBU .... Messieurs les juges , le ridicule ne tue pas ! Heureusement sinon vous seriez tous morts ! Signé :
Citoyen Français , motard , automobiliste ,contribuable ....en un mot , quelqu'un qui comme beaucoup d'entre-vous en a un peu "ras le bol" de tout ça . Mais Messieurs les politiques , méfiez-vous : Selon un vieux principe de physique , action = réaction : Un jour lointain sans doute mais qui finira bien par arriver , verra une réaction telle que vous ne l'avez pas prévue ...1789 -1968 - 201....Il vous suffit d'attendre !
Motorman34 dit que : "l'avenue de Toulouse est à 4 voies certes mais non séparées " ....et qu'il y a des morts à moto à cause des voitures qui leur coupent la route ...
Toi tu dis que l'avenue est séparée .....Vous parlez-bien de l'avenue de Toulouse ?..de la mème chose ?
Ca serait sympa que l'un et l'autre , échangiez vos impressions ...tu ne crois pas ?
Cordialement : Riri
Honteux...
c'est penible c'est avocat qui usent du droit pour entraine la relaxe d'un type dangereusement coupable.
pour sur que de se faire attraper a 91 pour 90 a de quoi faire crier au scandale. mais que la loi ou l'absence de loi permettent de s'en sortir avec un peu d'argent ( faut bien payer l'avocat!) je trouve ca honteux.
Comme bcp de cas, encore un Homme qui n'assume pas ses actes...
Riri > Normalement les representant de l'ordres (Police National ou Gendarmerie) sont assermenté et non donc pas besoin de justifié ( normalement ) de la bonne mise en place du dit radar puisque que dans la logique ils DOIVENT le placé correctement, suivant les donner constructeur et bla bla bla. Quand on lit que ce monsieur est relaxé sur le non fondement de la bonne mise en place du radar, donc les PV à la volé (par exemple),courant sur Paris, ne sont plus justifiées puisqu'on remet en cause l'asserment des reprensentants de l'ordre, Idem pour les jumelles qui dit que le mec derriere les jumelles visait bien le bon oblectif et pas la bagnole d'à coté... en gros cette histoire c'est un peu le serpent qui se mord la queue car dans ce cas la on remet tout en cause.
C’est vrai que ce serait très pénible de "tout remettre en cause". C'est tellement mieux de se dire que tout ne va pas si mal, que c'est pire ailleurs et si t’es pas content, va voir en Afghanistan, ah oui vu comme ça n’est-ce pas… Et que puisqu'ils sont la loi, la force publique, ils ont raison. Et puis c'est tellement agréable de lire ici ces hordes de justiciers qui réclament, mais oui c'est bien ça, je l'ai lu, que l'on ferme les yeux sur leurs petites infractions, mais que l'on inflige Guantanamo aux CRIMINELS qui ne roulent pas comme eux. C’est si valorisant pour l’ego de se dresser en justicier armé de pure composition, petit père la vertu des fossés, mère fouettarde sainte Marie pleine de compassion pour LA VICTIME. Alors la limite, tu la fixes à quel endroit, toi le démocrate inquisiteur (non pas toi, tu c’est l'autre) ? Il paraît, je le dis parce que c'est vrai, on me l'a dit, il paraît que la loi c'est la loi, et que le contrevenant doit être puni avec une sévérité à la croissance exponentielle. Demain nous l’écorcherons sur les plateaux de TF1, et le président de la ligue contre la violence routière anoblira les équarisseurs. Il paraît que les routes sont infestées de délinquants, d'assassins et de criminels. Il paraît que l'avenue trucmuche de Toulouse est une 4 voies à séparation centrale, et qu’on y fait demi-tour, et qu'on y tue des motards. T'es flic toi ? Ben ça se voit, il ne te manque que l'assermentation pour que je te baise les bottes. 104 km/h "EN VILLE", c'est pas bien, j’en suis convaincu, avec les réserves d’usage. Et le dépassement dont on parle semble incontestable, position du radar parfaite ou pas. Et alors, tu y étais, c'est toi qui juge ? Et l'usage de la mansuétude en tribunal, je veux bien comprendre que tu l'estimes réservée à ton usage, histoire de contre balancer la peine de mort qu’il faudrait rétablir pour les très grands délinquants de la route. Je ne souhaite à personne de se trouver pris un jour dans un enfer policier ou judiciaire comme cela peut arriver par erreur. Que le respect de la loi et des individus, fonctionne dans les deux sens ! Est-ce la moindre des choses ? Manifestement, il est temps de se pendre au signal d’alarme, pour bien signifier qu’il est des vérités et des acquis qui risquent de sombrer dans le tout sécuritaire. Je ne cautionne pas la mise en danger de la vie d’autrui, mais que l’on me garantisse que l’Etat prend aussi soin de la mienne. Car nous avons pris la mauvaise habitude, en nos contrées pourries par les principes démocratiques, de contester les débordements autoritaires que le pouvoir ne peut s’empêcher de nous infliger parfois, en tout cas dès que nous sortons du rail. Dans ce cas là, tu n’as pas intérêt à te prendre le pied dans la caténaire, n’est-ce pas (je rappelle que ce monde marche sur la tête). En conséquence, que la loi soit respectée par tous, mutuellement. Que l’autorité fasse preuve toujours de mesure, d’humanité, d’intelligence, de vision à long terme. Après, on discutera valablement des mesures à prendre (qui existent, et sont très largement appliquées dans le cas de la répression routière) pour rendre cette société meilleure que meilleure plus belle que belle. A trop belle intention vrai pavé d’enfer, je te le dis. Bracam
BBracam > je ne sais pas si en particulier à moi que tu t'adresse, mais je suis d'accord avec! ma remarque au dessus de ton post fait juste rappeller que la relaxe de ce monsieur peu entrainer pas mal de chose dont justement la remise en cause de l'assermant des representant de l'ordre. Je ne suis pas pro flics j'avoue que l'ambiance actuelle (sur la route en particulier) et plus que lourde. Il est vrai egalement que la repretion est plus presente que la prevention et l'etat joue la dessus avec beaucoup de maestria pour essayer de remplir les caisses, mais en vain ...
Laissez son opinion devient de plus en plus risqué.
si certains s'exprime contre tel ou tel acte,
d'autre s'exprime pour reprimer le fait que certain s'exprime..
bref, sous couvert de grands mots on se permet de contester le fait que les autres n'est pas la meme vision des choses...
pas tres agreable!!!
huggy
pas pour la pensée unique!
Est-on bien sûr que les petites infractions "payent" pour les gros excès tels que ce type à 104 km/h,comme voudraient nous le faire croire certains ? Je n'en suis pas, mais alors pas du tout convaincu... C'est ce que veulent nous faire croire les pouvoirs publics, et cela fait bien leur jeu, car du coup, il peuvent légaliser et justifier leurs machines à sous et profiter d'une manne financière loin d'être négligeable... Vaches à lait que nous sommes, il faut bien assurer le train de vie de nos ministres, députés de tout poil... et celui de notre président qui a tout de même triplé son salaire !...Diviser pour mieux régner... On nous fait vraiment prendre des vessies pour des lanternes...Garde à vous !...et... Vive la France!...Popom...popom...pom Dormez tranquille, braves gens... L'état veille sur vous !....
C'est vraiment là tout le problème il y a deux poids , deux mesures . Une majorité paient pour l'inconscience et la dangeureusité d'une minorité qui roule bourrée ou bien qui fait des gros excès de vitesse en ville , c'est hélas une réalité qui fait rager quand on se fait arrêter parce qu'on a bu trois verres d'alcool au lieu de deux lors d'un repas ou que l'on s'est fait flashé à 120 ou 130 KM/H au lieu de 110 KM/H . V .
Je réagis un peu tardivement mais je n'avais pas vu cet article. C'est clair que le motard était en gros excès de vitesse, mais je serais curieux de savoir quelle est la vitesse moyenne des usagers sur ce 4 voies. A moins qu'il ne soit encombré, cela m'étonnerait que les usagers circulent à 50 km/h. Certains axes sont à des vitesses honteusement basses et c'est jack pot pour les autorités. A lors c'est sûr que 104 c'est beaucoup, mais en moto, on tourne à peine la poignée et on y est tout de suite. A certains endroits, c'est criminel, à d'autres sans grandes conséquences. Ok, il ne lui restait que 3 points, mais c'est quelqu'un qui circule beaucoup et on a vite fait de se faire pincer pour de tout petits excès répétés. Pour ma part, je me suis fait choper 3 fois en 6 mois pour 1 km/h (1 descente et 2 dépassements). J'ai réagi rapidement en faisant encore plus attention mais c'est usant. En moto, c'est encore plus dur, on accélère plus facilement et on voit moins bien le compteur. Sinon pour info, je me suis aussi fait pincer il y a quelques années à une vitesse supérieure à celle affichée à mon compteur : je vois le radar, je contrôle ma vitesse, ok :-) , ça flashe, je regarde à nouveau mon compteur, j'étais bien, incompréhension. Quand je reçois l'amende, vitesse supérieure :-( . On peut toujours contester mais à part dans de rares cas, on ne fait pas le poids. C'est donc surprenant de voir ce conducteur vraiment en tord et avoir autant de chance. C'en est même ubuesque. Enfin tant mieux pour lui.
La sécurité à bon dos pour " flasher " à tout va et faire rentrer la monnaie... mais que fait on pour ceux qui "attrape " une maladie nosocomiale à l'hopital ? (100000 personnes par an je crois) , et ceux qui se suicident (+ de 4000) Moi je vous dis : un de ces jours " on " va leur interdire de mourir ..... sinon : AMENDE ! pourvu que ça rapporte....
"la loi, c'est la loi" la loi "c'est moi" celà me rappel un film , "démolition man" pour ceux qui connaissent le film .
un monde completement aseptisée
ou l'ordre et la loi sont roi,un monde de mouton de panurge. p"tain ,un monde comme ça , trés peu pour moi.
je cautionne pas du tout les mecs bourrés ou shoutés au volant , mais encors bien moins les abus de pouvoir ,tel que : les radars fixe , mobile , volant , voiture banalisée roulant à cotés de vous en attente d'une erreur de votre part,en
moto,incognito,à l'affut dans les haies,abris de bus , à pied, en civile, sur un trottoire , et j'en passe .
sortir avec sa voiture ou en moto et revenir sans prune ,tiens vraiment de l'exploit.
alors je propose une chose,on décide tous de laisser à la maison nos véhicules et les conséquences qui en résultera
ne ce ferons pas attendre.
pour ce qui est de ce "chauffard",rien n'à dire,il a été jugé et acquité.
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