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LE METROPOLIS S'INCLINE
Paris, le 21 septembre 2021

MP3 Vs Metropolis : Piaggio remporte son procès pour contrefaçon contre Peugeot

MP3 Vs Metropolis : Piaggio remporte son procès pour contrefaçon contre Peugeot

Les tribunaux de Paris et Milan donnent raison à Piaggio au terme d'une longue procédure pour violation d'un brevet du groupe italien sur le scooter à trois-roues Metropolis. Peugeot Motocycles risque une lourde amende et un arrêt de ses ventes. Explications.

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Cette procédure judiciaire remonte à fin 2014, quand Piaggio s'était tourné vers le tribunal de commerce de Milan (Italie) et le tribunal de grande instance de Paris pour dénoncer une violation de "brevet relatif au scooter à trois-roues MP3". La démarche visait le Peugeot Metropolis mais aussi le Yamaha Tricity, accusés de contrefaçon au niveau de leur train avant inclinable.

Contacté par MNC, le constructeur français se disait à l'époque "parfaitement serein sur ce dossier" après avoir fait vérifier en détail les technologies de son tripode Metropolis : "l'experte de PSA chargée des brevets a assuré qu'il n'y avait aucune copie", nous assurait alors Peugeot avant de remettre en cause les motivations de Piaggio...

"On se demande bien pourquoi ils font ça !", s'interrogeait la responsable de la communication Laure Carbonnières. "Peut-être pour faire parler d'eux et ternir notre image, mais nous sommes persuadés qu'ils vont perdre et ça risque de se retourner contre eux"...

Peugeot Motocycles condamné en première instance

Sauf qu'il n'en est rien, au contraire : presque sept ans plus tard (!), les tribunaux italiens et français tranchent en faveur de Piaggio, heureux d'avoir remporté son procès "en première instance contre Peugeot Motocycles au tribunal de Paris et de Milan pour contrefaçon d’un brevet européen".

 

"Le brevet, propriété du groupe Piaggio et faisant l’objet des sentences favorables (encore sujettes à un appel), concerne le contrôle du système qui permet à un véhicule à trois roues de s’incliner sur le côté, comme une moto traditionnelle", précise le groupe italien qui avait déjà obtenu gain de cause pour le plagiat de ses Vespa par un constructeur chinois en 2013.

Les conséquences de cette victoire pourraient être lourdes pour Peugeot Motocyles, qui appartient aujourd'hui au constructeur indien Mahindra : la marque est condamnée par le tribunal de Paris à verser d'importants dommages et intérêts de l'ordre de "1,5 million d'euros qui s'ajoutent aux autres amendes pour violation et aux frais légaux", affirme Piaggio.

Plus grave encore pour Peugeot Motocyles : "la décision du tribunal de Paris établit l’interdiction pour Peugeot Motocycles présente sur le territoire français à la production, promotion, commercialisation, importation, exportation, utilisation et/ou possession d’un scooter à trois roues qui utilise le système de contrôle breveté par le groupe Piaggio (dont le Peugeot Metropolis), sous peine d’une sanction pécuniaire pour chaque véhicule objet de la contrefaçon".

La poursuite de la carrière du Metropolis serait donc directement menacée par ce verdict sans équivoque, qui - toujours d'après Piaggio - serait confirmé par le tribunal de Milan. Très mauvaise nouvelle pour l'usine Peugeot de Mandeure (25) où sont assemblés les scooters à trois-roues...

"Le tribunal de Milan a interdit à Peugeot Motocycles l'importation, l’exportation, la commercialisation et la publicité (même par Internet) sur le territoire italien du Peugeot Metropolis, établissant 6000 € de pénalité pour chaque véhicule vendu au terme des 30 jours suivant l’annonce de la sentence", révèle Piaggio.

"En outre, Peugeot Motocycles devra retirer du commerce en Italie tous les véhicules en contrefaçon sous 90 jours, sous peine d’une pénalité supplémentaire de 10 000 € pour chaque jour de retard dans l’exécution de l’ordonnance", poursuit le constructeur transalpin.

Le MP3 vainqueur à la cour comme à la ville ?

La firme de Pontedera (Italie) justifie sa démarche judiciaire en rappelant que la convoitée réussite de ses MP3 tient justement aux "investissements considérables dans la recherche et le développement qui ont permis d’être à l'avant-garde dans la technologie des véhicules à trois roues".

Piaggio est effectivement l'instigateur et principal animateur du marché des scooters à 3-roues depuis 2006, d'abord avec le MP3 125 puis avec des modèles de plus grosse cylindrée accessibles avec un permis voiture (B) grâce à l'élargissement de la voie entre leurs roues avant.

Cette "success story" lui vaut d'engranger pas moins de 75,5% de parts de marché l'an dernier en France, premier pays consommateur de MP3 : sur les 11 278 scooters à 3-roues qui s'y sont écoulés, pas moins de 8512 étaient des Piaggio MP3 (essentiellement des MP3 500). Peugeot a pour sa part immatriculé 1407 Metropolis, alors que le Yamaha Tricity 300 représente 917 unités.

MNC est dans l'attente d'un retour de Peugeot Motocycles, contacté par nos soins pour connaître sa position : restez connectés ! 

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