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Missions d'information de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
TRAVAUX EN COURS
Missions d'information
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Maladies de la vigne et du bois
Lors de sa réunion du 21 janvier 2015, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer une mission d’information sur les maladies de la vigne et du bois. Deux co-rapporteurs ont été nommés lors de la réunion du 4 mars 2015 :
- Mme Catherine Quéré, députée (SRC) de Charente-Maritime,
- M. Jean-Marie Sermier, député (UMP) du Jura. Nuisances aéroportuaires
Lors de sa réunion du 21 janvier 2015, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer une mission d’information sur les nuisances aéroportuaires. Deux co-rapporteurs ont été nommés lors de la réunion du 4 mars 2015 :
- M. Jacques-Alain Bénisti, député (UMP) du Val-de-Marne,
- M. Christophe Bouillon, député (SRC) de Seine-Maritime.-
Continuités écologiques
Lors de sa réunion du 21 janvier 2015, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer une mission d’information sur les continuités écologiques. Deux co-rapporteurs ont été nommés lors de la réunion du 4 mars 2015 :
- Mme Françoise Dubois, députée (SRC) de la Sarthe,
- M. Jean-Pierre Vigier, député (UMP) de Haute-Loire. -
Conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques en France et préparation de la COP 21 en 2015
Lors de sa réunion du 2 octobre 2013, le bureau de la commission du développement durable a décidé de la création d’une mission d’information sur les conséquences géographiques, économiques et sociales des changements climatiques en France et sur la préparation de la COP 21 en 2015. Lors de sa réunion constitutive, le mardi 21 janvier 2014, elle a désigné son bureau qui se compose comme suit :
- Président : M. Martial Saddier, député (UMP) de Haute-Savoie,
- Vice-Présidents : M. Denis Baupin, député (Ecolo) de Paris, M. Arnaud Leroy, député (SRC) représentant les Français établis hors de France (5e circonscription – Andorre, Espagne, Monaco, Portugal), et M. Bertrand Pancher, député (UDI) de la Meuse,
- Rapporteure : Mme Sophie Errante, députée (SRC) de Loire-Atlantique,
- Membres : M. Patrice Carvalho, député (GDR) de l’Oise, M. Jean-Yves Caullet, député (SRC) de l’Yonne, M. Jean-Paul Chanteguet, député (SRC) de l’Indre, M. Charles-Ange Ginesy, député (UMP) des Alpes-Maritimes, M. Jacques Krabal, député (RRDP) de l’Aisne, M. Jean-Marie Sermier, député (UMP) du Jura.
Missions de contrôle sur la mise en application de la loi
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Contrôle de l’application de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris
Le 18 juillet 2012, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission de contrôle et a désigné deux co-rapporteurs :
TRAVAUX AYANT FAIT L'OBJET D'UN RAPPORT
Missions d'information
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Biomasse au service du développement durable
Le 18 juillet 2012, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission d’information et a désigné deux co-rapporteurs :
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Gestion des déchets radioactifs
Le 18 juillet 2012, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission d’information et a désigné deux co-rapporteurs :
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Filières REP
Le 20 février 2013, le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé de créer cette mission d’information et a désigné deux co-rapporteurs :
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Affichage environnemental
Le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé, le 29 mai 2013, de créer cette mission d’information. Elle a nommé deux rapporteurs : Mme Sophie Errante et M. Martial Saddier. Elle a notamment pour objet de faire le point sur l'expérimentation lancée en juillet 2011 par 168 entreprises.
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Zones de revitalisation rurale
Le bureau de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a décidé, le 2 octobre 2013, de créer cette mission d’information. Elle a désigné deux co-rapporteurs : M. Alain Calmette et M. Jean-Pierre Vigier.
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Place des autoroutes dans les infrastructures de transport
Lors de sa réunion du 21 mai 2014, le bureau de la commission du développement durable a décidé de la création d’une mission d’information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport. Lors de sa réunion constitutive, le mercredi 18 juin 2014, elle a désigné son bureau qui se compose comme suit :
- Président : M. Bertrand Pancher,
- Rapporteur : M. Jean-Paul Chanteguet,
- Membres : M. Christophe Bouillon, M. Patrice Carvalho, M. Jean-Yves Caullet, M. Stéphane Demilly, Mme Françoise Dubois, M. Philippe Duron, M. Laurent Furst, M. Jacques Krabal, M. François-Michel Lambert, M. Michel Lesage, Mme Martine Lignières-Cassou, M. Olivier Marleix, M. Yves Nicolin, M. Rémi Pauvros, Mme Marie-Line Reynaud, Mme Sophie Rohfritsch, M. Martial Saddier, M. Gilles Savary.