• L'essentiel
  • -
  • En savoir plus...
PROCÈS EN CONTREFAÇON
Paris, le 30 janvier 2019

Shark gagne son procès en appel contre LS2 pour contrefaçon de casque

Shark gagne en appel contre LS2 pour contrefaçon de casque

La procédure pour contrefaçon engagée par Shark contre LS2 a connu un nouvel épisode en fin d’année avec la confirmation en appel du jugement de première instance en faveur de la marque française. Explications.

Imprimer

"Shark Helmets remporte son procès en France contre LS2", se réjouit le fabricant français de casques né en 1986 à Marseille. A l'origine de ce contentieux se trouve le casque modulable FF393 Convert de la marque chinoise LS2, basée à Barcelone et distribuée en Europe par Tech Design Team.

La marque française avait engagé en 2013 une "procédure pour contrefaçon de la partie française de son brevet européen n°EP 1 806 986 B1", rappelle Shark qui "protège systématiquement les avancées technologiques mises au point par ses équipes contre toute copie illégale ou contrefaçon".

Contrefaçon confirmée en appel

Inventeur du concept et du modèle Evoline, "premier casque au monde à avoir obtenu la double homologation jet et intégral", Shark a obtenu gain de cause le 28 janvier 2016. Le tribunal de grande instance de Paris, estimant que le casque LS2 FF393 Convert contrefaisait le brevet européen de Shark, a interdit à Tech Design Team "d'importer, détenir, exposer, offrir à la vente et commercialiser sur le marché français le modèle incriminé".

Tech Design Team ayant fait appel de ce jugement, les parties se sont retrouvées devant la cour d'appel de Paris qui a confirmé dans un arrêt du 26 octobre 2018 le jugement de première instance "en toutes ses dispositions". "Shark Helmets poursuivra ses actions en justice pour défendre ses innovations et garantir à ses clients des produits toujours plus performants, exclusifs et sécuritaires", prévient le fabricant français, nouveau sponsor titre du prochain Grand Prix de France MotoGP.

Ironie de l'histoire : le représentant en France de LS2 (qui sponsorise notamment Loris Baz) n'est autre que Jean-Marc Manuguerra, l'ancien directeur commercial de Shark.

Commentaires

Ajouter un commentaire

Identifiez-vous pour publier un commentaire.

.

A lire aussi sur le Journal moto du Net

Le dispositif MotoGP sur Canal+ en 2019

Ce n'est plus un secret : les catégories MotoGP, Moto2 et Moto3 seront diffusés sur Canal+ en 2019 - et ce pour "trois à cinq ans", nous assure un des responsables de la chaîne cryptée. Les habitudes des passionnés de sport moto vont changer et il va falloir s'adapter à une nouvelle grille des programmes. Avant-goût.
Projet Honda Africa Twin 1100 : vraiment une bonne idée ?

Alors que selon une rumeur persistante, Honda réfléchirait à  la possibilité d'accroître la cylindrée de son Africa Twin, MNC s'interroge : le bicylindre parallèle de 998 cc développant 95 ch et 98 Nm gagnerait en performances en passant à 1100 cc d'ici 2020 pour tenter de donner la réplique aux motos concurrentes de 1200, voire 1300 cc... mais est-ce vraiment la bonne voie ? Réflexions.
Trail 1 commentaire
BMW Motorrad fait tourner son futur flat-twin R18 en vidéo

Après avoir dévoilé en décembre un moteur inédit sur une - très - originale moto préparée par l'atelier japonais Custom Works Zon, BMW nous permet maintenant d'écouter ce gros Boxer qui pourrait équiper de futures R1800C, R1800B, etc. Explications.
Lorenzo prévoit d'arriver diminué au Qatar...

En raison de sa blessure au poignet, le nouveau pilote du HRC prévoit d'arriver à "80% de sa forme" aux prochains tests MotoGP du Qatar samedi, mais espère remonter à "85 ou 90%" pour la première course le 10 mars... Explications.
GP du Qatar 2 commentaires
Rossi fête ses 40 ans la veille des 26 ans de Marquez 

Valentino Rossi et Marc Marquez ont tous deux célébré ce week-end leur anniversaire : le doyen du plateau MotoGP est entré dans la quarantaine samedi 16 février, tandis que le champion du monde en titre a fêté ses 26 ans dimanche 17...
Cluzel et Mahias en embuscade aux premiers tests Supersport de Phillip Island

Ça y est, les pilotes du WorldSBK roulent en Australie ! En Supersport, Jules Cluzel et Lucas Mahias se hissent logiquement aux avant-postes, tandis que Corentin Perolari découvre le magnifique circuit de Philip Island et que Jules Danilo poursuit son apprentissage de la catégorie... Premiers chronos et commentaires.
Interview Lucas Mahias (Kawasaki) : En test les chronos ne servent à rien, c'est une connerie

Moto-Net.Com a appelé Lucas Mahias juste avant son départ pour l'Australie et la première manche du World Supersport 2019. Un peu "vert" des performances en retrait de sa R6 officielle l'an dernier, le champion WorldSSP 2017 a décliné une offre en Superbike pour rouler sur la ZX-6R de Sofuoglu chez Kawasaki Puccetti. Il nous explique ça... et plein d'autres choses ! Interview.
WSBK 2019 3 commentaires
Interview MNC : les objectifs de Johann Zarco en MotoGP 2019

Nouveau pilote officiel KTM en MotoGP 2019, le français Johann Zarco livre ses premières impressions et ses objectifs au Journal moto du Net. Interview vidéo.
Pilotes et équipes 4 commentaires
Interview MNC : les objectifs de Fabio Quartararo en MotoGP 2019

Parmi les pilotes à suivre cette année en MotoGP, Fabio Quartararo découvre la catégorie reine au guidon d'une Yamaha YZR-M1 du team Petronas SRT. Du haut de ses 20 ans, le jeune français livre ses premières impressions et ses objectifs au Journal moto du Net. Interview vidéo.
Pilotes et équipes 5 commentaires

Invitations MNC Premium

En m'abonnant à MNC Premium je lis toutes les infos réservées sans pubs intrusives, je profite d'invitations, réductions, annonces gratuites, etc. et je soutiens l'indépendance du Journal moto du Net !

TOUS LES AVANTAGES   |   JE M'ABONNE !

Guide pratique Nouveautés moto 2019 : prix, présentation et dates de disponibilité

  • En savoir plus...