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NORMES DE POLLUTION
Paris, le 15 décembre 2000

La longue marche vers des motos moins polluantes

Le Parlement européen serait-il plus strict que la Commission sur le douloureux problème de la pollution des motos en Europe ? C'est ce que redoute la FEMA, au moment où le député européen en charge de l'environnement, Bernd Lange, se saisit du dossier...

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Le Parlement européen étudie actuellement une proposition de la Commission européenne concernant les prochaines étapes vers des motos moins polluantes.

Cette proposition a été développée et approuvée par le Groupe d'émissions des véhicules à moteur (MVEG) de la Commission, où siègent à la fois la Federation of european motorcyclists association (FEMA, principal lobby motard européen) et l'Association des constructeurs européens de motocycles (ACEM). Or d'après la FEMA, "le député en charge du dossier au sein de la Commission parlementaire pour l'Environnement, Bernd Lange, cherche aujourd'hui à rendre ces propositions beaucoup plus strictes".

La FEMA se dit notamment "très préoccupée par la proposition visant à utiliser le cycle de référence actuel pour la seconde étape de réduction des limites, en lieu et place de celui en phase d'élaboration au niveau international, comme suggéré par la Commission". De plus, le rapport mentionne de nouveaux critères pour les motos, comme la durabilité des échappements et des systèmes antipollution, le mécanisme de diagnostic embarqué et le contrôle de conformité. Quant au fameux contrôle technique moto, il pourrait également refaire son apparition...

La FEMA précise qu'elle "ne s'oppose pas à tous ces concepts en tant que tels", mais déclare que les "échéances imposées par le rapporteur ne sont pas raisonnables, qu'il y a eu un manque de consultation auprès des utilisateurs et qu'on n'a pas tenu compte de la praticabilité ni du rapport coût/efficacité de telles mesures".

Concrètement, si le rapport de Lange devait être adopté tel quel, cela provoquerait une augmentation du prix des motos qui devraient être équipées d'un catalyseur à trois voies. Cela signifierait aussi la fin des moteurs à refroidissement par air et des moteurs deux temps...

Enfin, les constructeurs estiment qu'ils auraient également à subir "de lourdes contraintes, particulièrement les marques européennes qui n'ont pas de branche automobile sur laquelle s'appuyer en termes de recherche" (voir également ci-dessous)... Il semble toutefois que grâce notamment au lobbying de la FEMA, le rapport Lange ne bénéficie pas d'un soutien très large. La FEMA a donc rédigé des amendements sur les points litigieux, qu'elle présentera avant la date limite du 4 janvier 2001.

La prochaine étape est le vote au sein de la Commission pour l'environnement fin janvier, suivi du vote du Parlement en première lecture fin février 2001 à Strasbourg... A suivre !

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